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Marques déposées par monsieur MARC Patrice
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OUI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OUI
M. MARC Patrice

Numéro de dépôt :
4331269
Date de dépôt :
21/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/01/2027
OUI de MARC Patrice

Présentation de la marque OUI

Déposée le 21 janvier 2017 par monsieur MARC Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OUI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est monsieur MARC Patrice domicilié(e) 1 rue du creux chemin - 51480 - FLEURY LA RIVIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARC Patrice domicilié(e) 1 RUE du creux chemin - 51480 - FLEURY LA RIVIERE - France.

La marque OUI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUI arrivera à expiration en date du 21 janvier 2027.

MARC Patrice a également déposé les autres marques suivantes : MARC , PERLA


M. MARC Patrice - 1 rue du creux chemin - 51480 - FLEURY LA RIVIERE - France


M. MARC Patrice - 1 RUE du creux chemin - 51480 - FLEURY LA RIVIERE - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Inscription le 5 mai 2017 - Retrait partiel n°699107 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-05-05

Vins d'appellation d'origine protégée Champagne ; vin à indication géographique protégée Champagne.